Mentions Légales

1. Informations légales

Raison sociale : Arts & Bois

Siège social : 2 Imp. du Calvaire, 72190 Sargé-lès-le-Mans, France

SIREN : 939 470 415

Téléphone : 07 64 19 00 99

Email : contact@artsetbois.fr

Directeur de la publication : Flavien Plessis

2. Hébergement

Hébergeur : Hostinger International Ltd.

61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Site web : hostinger.fr

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site internet (textes, images, photographies, vidéos, logos, icônes, éléments graphiques et sonores) est la propriété exclusive d'Arts & Bois ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Arts & Bois. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (Règlement Général sur la Protection des Données — RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

• Droit d'accès (article 15 du RGPD)
• Droit de rectification (article 16 du RGPD)
• Droit à l'effacement (article 17 du RGPD)
• Droit à la limitation du traitement (article 18 du RGPD)
• Droit à la portabilité des données (article 20 du RGPD)
• Droit d'opposition (article 21 du RGPD)

Responsable du traitement : Flavien Plessis — Arts & Bois, 2 Imp. du Calvaire, 72190 Sargé-lès-le-Mans.

Données collectées : Les données personnelles collectées sur ce site via le formulaire de contact sont les suivantes : nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone et message. Ces données sont collectées dans le seul but de répondre à votre demande de devis ou d'information.

Durée de conservation : Vos données personnelles sont conservées pour une durée maximale de 3 ans à compter de votre dernier contact avec notre entreprise.

Destinataires : Vos données ne sont en aucun cas cédées, vendues ou louées à des tiers. Seul le personnel habilité d'Arts & Bois a accès à vos données dans le cadre du traitement de votre demande.

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter par email à contact@artsetbois.fr ou par courrier postal à : Arts & Bois, 2 Imp. du Calvaire, 72190 Sargé-lès-le-Mans. En cas de réclamation, vous pouvez saisir la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr.

5. Politique de cookies

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7. Limitation de responsabilité

Arts & Bois s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur ce site. Toutefois, l'entreprise ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour de ces informations, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations proposées sur le site artsetbois.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux compétents du Mans seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

9. Conception et développement du site

Site conçu et développé par LP Colors x Youvanna — Agence web, création de sites internet et applications.

54 avenue Yzeux, 72000 Le Mans — youvanna.com